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1 соглашение о местонахождении
Dictionnaire russe-français universel > соглашение о местонахождении
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2 соглашение о штаб-квартире
nlaw. accord de siègeDictionnaire russe-français universel > соглашение о штаб-квартире
См. также в других словарях:
Accord de siège — Un accord de siège est un type de traité qu une organisation internationale conclut avec un État qui l accueille sur son territoire, afin de définir son statut juridique dans ce dernier. Il a notamment pour but de garantir l indépendance de l… … Wikipédia en Français
Accord de siège — Droit international public: traité conclu entre une Organisation internationale et l Etat sur le territoire duquel elle est établie afin de règlement des problèmes soulevés par cette situation … Lexique de Termes Juridiques
Siege de Tournai (1340) — Siège de Tournai (1340) Pour les articles homonymes, voir Siège de Tournai. Siège de Tournai Informations générales Date 21 juillet 25 septembre 1340 Lieu Tournai ( … Wikipédia en Français
Siège de tournai (1340) — Pour les articles homonymes, voir Siège de Tournai. Siège de Tournai Informations générales Date 21 juillet 25 septembre 1340 Lieu Tournai ( … Wikipédia en Français
Siège de Tripolizza — Carte du Péloponnèse montrant la situation et les lieux cités. Informations générales Date avril 23 septembre 1821 Lieu … Wikipédia en Français
Siege de Tripolizza — Siège de Tripolizza Le siège de Tripolizza entre mai et octobre 1821 fut un épisode clé de la guerre d indépendance grecque. La prise de Tripolizza[N 1], capitale ottomane du Péloponnèse, fut la première grande victoire des Grecs insurgés sous le … Wikipédia en Français
Siège de Tripolizza (1821) — Siège de Tripolizza Le siège de Tripolizza entre mai et octobre 1821 fut un épisode clé de la guerre d indépendance grecque. La prise de Tripolizza[N 1], capitale ottomane du Péloponnèse, fut la première grande victoire des Grecs insurgés sous le … Wikipédia en Français
Siège de tripolizza (1821) — Siège de Tripolizza Le siège de Tripolizza entre mai et octobre 1821 fut un épisode clé de la guerre d indépendance grecque. La prise de Tripolizza[N 1], capitale ottomane du Péloponnèse, fut la première grande victoire des Grecs insurgés sous le … Wikipédia en Français
Siege d'Antioche — Siège d Antioche Pour l’article homonyme, voir Siège d Antioche (homonymie). Siège d Antioche Informations générales Date … Wikipédia en Français
Siege de Sarajevo — Siège de Sarajevo L ancien bâtiment de l agence de presse de Sarajevo maintenant devenu mémorial Le siège de Sarajevo est le plus long siège de l histoire de la guerre moderne. Il a duré du 5 avril 1992 jusqu au 29 février 1996 et a opposé les… … Wikipédia en Français
Siège de sarajevo — L ancien bâtiment de l agence de presse de Sarajevo maintenant devenu mémorial Le siège de Sarajevo est le plus long siège de l histoire de la guerre moderne. Il a duré du 5 avril 1992 jusqu au 29 février 1996 et a opposé les forces d … Wikipédia en Français